Porcins, ovins et caprins – tenir le registre et déclarer au jour de référence

L'obligation de tenir un registre du cheptel découle du fait que vous détenez l'espèce concernée. Elle ne dépend ni d'un accès à la base de données, ni de la taille de l'exploitation, ni du fait que vous ayez eu quelque chose à déclarer au cours de l'année. Le registre est l'enregistrement tenu dans l'exploitation ; la déclaration est ce qui en sort vers l'extérieur.

Cette séparation est régulièrement négligée, parce que les deux proviennent des mêmes chiffres. Qui considère son registre comme réglé dès qu'il a déclaré se retrouve les mains vides lors d'un contrôle – ce qui est demandé, c'est le registre, et ce pour une période, pas pour un jour de référence.

L'inverse est également vrai : un registre bien tenu ne génère aucune déclaration. Les deux doivent avoir lieu, et à des moments différents.

Les porcs portent un numéro d'exploitation, pas un numéro individuel – la boucle auriculaire indique d'où vient l'animal, pas qui il est. Les moutons et les chèvres sont certes identifiés individuellement, mais déplacés en troupeau. C'est pourquoi on déclare une quantité avec une date, un sens de circulation et l'exploitation d'origine ou de destination, plutôt qu'une liste d'animaux.

Cela a une conséquence désagréable en pratique : une inversion de chiffres ne saute pas aux yeux. Un numéro d'animal erroné finit tôt ou tard par se heurter à un contrôle ; un mouvement avec une quantité erronée reste tel quel jusqu'à ce que le cheptel au jour de référence ne corresponde plus. C'est pourquoi la tenue continue du registre n'est pas une fin en soi, mais le seul endroit où une telle erreur devient visible tôt.

Une fois par an, le cheptel au jour de référence doit être déclaré – indépendamment du fait que des animaux soient entrés ou sortis dans l'année. C'est précisément cette indépendance qui en fait la déclaration la plus souvent oubliée : qui n'a rien vendu ni rien acheté n'a aucune raison de consulter la base de données.

Une exploitation qui détient l'espèce doit néanmoins cette déclaration. Il est donc utile de rattacher le rappel du jour de référence à la détention des animaux, et non aux mouvements – ainsi, il arrive aussi une année où rien d'autre ne se passe.

Deux exploitations déclarent le même mouvement, et les deux déclarations doivent concorder. Si la quantité diverge, la base de données ne signale aucune erreur – elle conserve les deux chiffres, et l'écart n'apparaît que dans le cheptel. C'est le même mécanisme que pour les bovins, simplement sans animal individuel auquel le rattacher.

La deuxième source est le moment de la déclaration. Si un mouvement est déclaré tardivement, le cheptel est temporairement inexact, et une déclaration au jour de référence qui tombe dans cette fenêtre fige l'écart pour une année. Qui tient les deux dans son propre registre – son enregistrement et l'état issu de la base de données – voit l'écart avant qu'il ne devienne officiel.

Une exploitation peut détenir l'espèce sans avoir mis en place d'accès à la base de données, et elle peut avoir un accès sans être habilitée pour cette espèce précise. Dans les deux cas, l'obligation de tenir le registre subsiste, et dans les deux cas, rien ne sort du registre vers l'extérieur.

C'est la situation la plus dangereuse, car elle donne une impression d'ordre : les chiffres sont soigneusement tenus dans le système, et pourtant l'administration n'en a rien vu. Un justificatif n'en est un que lorsqu'on sait clairement s'il reste chez vous ou s'il a aussi été déclaré.